Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience, analyser le trafic et personnaliser le contenu. En savoir plus

Accepter Refuser

Réglementation & obligations V9

Sanctions et contrôles en transport de voyageurs léger : comprendre la réglementation V9

Introduction : La législation V9 au cœur du transport de voyageurs légerLe secteur du transport de voyageurs léger occupe une place stratégique dans la mobilité...

Lire la suite 11/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Honorabilité, capacité financière et établissement : comprendre les exigences officielles de la capacité V9

Introduction : Le pilier de la réglementation V9 Le secteur du transport des voyageurs est encadré par une règlementation stricte, notamment pour la catégorie V...

Lire la suite 09/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Capacité V9 vs VTC : comprendre les différences juridiques et obligations

Capacité V9 vs VTC : comprendre les différences juridiques et obligations Le transport professionnel de personnes sur la voie publique se structure à travers pl...

Lire la suite 07/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Transporteur public léger : comprendre les conditions d’accès à la capacité V9

Les fondements de la capacité de transport V9 Accéder à la profession de transporteur public léger de voyageurs en France implique une compréhension précise de...

Lire la suite 05/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Capacité V9 : Qui doit vraiment la détenir pour transporter des passagers ?

Capacité V9 : Qui doit vraiment la détenir pour transporter des passagers ? Le secteur du transport de passagers en France est encadré par une réglementation t...

Lire la suite 03/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Capacité V9 : Panorama du cadre légal du transport de voyageurs ≤ 9 places en 2026

Capacité V9 : Panorama du cadre légal du transport de voyageurs ≤ 9 places en 2026Le transport de voyageurs en véhicules ne dépassant pas neuf places – conducte...

Lire la suite 01/02/2026 - Mis à jour le 12/02/2026 — Johnny Roca

Tous nos articles